Lendemain de conseil : séance du 1er juin 2026
Publié le 2 juin 2026
Vous avez manqué la séance du conseil de lundi? Pas de souci! La rediffusion est maintenant disponible pour que vous puissiez revoir les discussions et décisions qui façonnent notre ville.
Si vous manquez de temps, un résumé clair et concis est aussi à votre disposition.
Prenez quelques minutes pour rester informé des dossiers qui vous touchent!
Séance ordinaire du 1er juin 2026
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 4 mai 2026
Ressources humaines
- Dépôt de la liste des embauches;
- Nomination de Louis D’Amours au poste de directeur par intérim du Service de l’ingénierie.
Service juridique et greffe
- Avis de motion et dépôt du projet de Règlement numéro 535.1-2026 modifiant le Règlement numéro 535-2019 ayant pour objet de règlementer spécifiquement les nuisances causées par l’utilisation de véhicules en tous genres sur piste;
- Adoption du Règlement numéro 614-2026 décrétant une dépense et un emprunt de 2 340 000 $ pour des travaux de réfection de la route des Commissaires;
- Adoption du Règlement numéro RMU-2025.01 modifiant le Règlement uniformisé numéro RMU-2025 relatif à la sécurité et à la qualité de vie;
- Adoption de la Politique d’entretien des voies privées ouvertes au public;
- Adoption du plan d’action visant à appliquer les recommandations formulées au rapport d’audit portant sur les codes d’éthique et de déontologie;
- Autorisation de signature de l’entente de gestion pour le Programme de supplément au loyer Québec pour une période de cinq ans;
- Programme d’hébergement temporaire et d’aide à la recherche de logement (PHTARL) – Volet 1;
- Vente pour défaut de paiement des taxes foncières (19 octobre 2026);
- Approbation d’une demande d’aide financière présentée en application de la Politique d’aide aux personnes exploitant une entreprise (Auberge Pont-Rouge Inc.).
Service de la sécurité publique
- Aucun point
Service de l’urbanisme
- Avis de motion du Règlement numéro 615-2026 modifiant le plan d’urbanisme numéro 495-2015 ainsi que le Règlement de zonage numéro 496-2015;
- Adoption du premier projet de règlement numéro 615-2026 modifiant le plan d’urbanisme numéro 495-2015 ainsi que le Règlement de zonage numéro 496-2015;
- Adoption du Règlement numéro 496.46-2026 modifiant le Règlement numéro 496-2015 afin d’intégrer une nouvelle vision d’aménagement concernant les rues Dupont et du Collège;
- Adoption du Règlement numéro 613-2026 modifiant le plan d’urbanisme numéro 495-2015, le Règlement de zonage numéro 496-2015, le Règlement de lotissement numéro 497-2015, le Règlement de construction numéro 498-2015 ainsi que le Règlement sur les permis et certificats numéro 499-2015.
Service de l’ingénierie
- Attribution d’un contrat à Germain Chevrolet Buick GMC Inc. (101 809,21 $);
- Avis d’intérêt au Programme de décarbonation et d’amélioration de la performance énergétique Éco Énergie 360 de la Fédération québécoise des municipalités;
- Autorisation de signature d’une transaction et quittance pour le contrat VPR-2022-03 – Réfection des installations du puits Paquet;
- Seconde réception des travaux avec réserve du contrat VPR-2022-03 – Réfection des installations du puits Paquet.
Service des loisirs, sport, culture, vie communautaire et gestion des immeubles
- Renouvellement de l’entente intermunicipale avec la Ville de Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier pour les sports de glace et aquatiques.
Service des finances, approvisionnement et trésorerie
- Participation financière au Service de transport adapté de Portneuf pour l’année 2026 (26 296 $);
- Demande de modification de la programmation pour la subvention de transfert pour les infrastructures d’eau et collectives du Québec (TECQ 2024-2028, dossier 1234017);
- Dépôt de la liste des dépenses par approbateurs approuvée conformément au règlement 543-2019;
- Liste des comptes à approuver (1 266 198 $).
Le procès-verbal de cette séance sera disponible après son adoption lors de la prochaine séance.
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le lundi 6 juillet 2026 à 19 h.
