Lendemain de conseil : séance du 6 juillet 2026
Publié le 8 juillet 2026
Vous avez manqué la séance du conseil de lundi? Pas de souci! La rediffusion est maintenant disponible pour que vous puissiez revoir les discussions et décisions qui façonnent notre ville.
Si vous manquez de temps, un résumé clair et concis est aussi à votre disposition.
Prenez quelques minutes pour rester informé des dossiers qui vous touchent!
Séance ordinaire du 6 juillet 2026
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 1er juin 2026
- Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 25 juin 2026
Ressources humaines
- Quittance pour un règlement de grief et fin d’emploi
- Dépôt de la liste des embauches
Service juridique et greffe
- Avis de motion et dépôt du projet de Règlement numéro 616-2026 sur la gestion contractuelle
- Adoption du Règlement numéro 535.1-2026 modifiant le Règlement numéro 535-2019 ayant pour objet de règlementer spécifiquement les nuisances causées par l’utilisation de véhicules en tous genres sur piste
- Approbation d’une demande d’aide financière présentée en application de la Politique d’aide aux personnes exploitant une entreprise (Gestion immobilière K. Martel inc.)
- Demande au ministère des Transports et de la Mobilité durable d’analyser la mise en place d’un dispositif visant à améliorer la sécurité et la visibilité sur la rue Dupont
- Demande d’exemption municipale pour la certification en arboriculture
Service de l’urbanisme
- Autorisation de louer une partie de terrain appartenant à la Ville de Pont-Rouge sur le lot 6 359 370
- Demande de consentement à l’asphaltage d’un stationnement résidentiel
- Participation au projet de requalification d’un immeuble sis aux 197-201, rue Dupont via le Programme d’habitation abordable Québec
- Demande de dérogation mineure sur l’avenue Cartier (lot 4 010 929)
- Demande de dérogation mineure au 39, rue Lesage (lot 4 009 384)
- Demandes de dérogation mineure du 42, rue du Collège (lots 3 828 204 et 3 828 211)
- Demande assujettie au Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 500-2015 au 42, rue du Collège (lots 3 828 204 et 3 828 211)
- Demande assujettie au Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 500-2015 au 35, rue du Collège (lot 5 607 601)
- Demande assujettie au Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 500-2015 au 2, rue Saint-Pierre (lot 3 827 688)
- Demande assujettie au Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 500-2015 au 4, rue du Jardin (lot 3 827 219)
- Demande assujettie au Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 500-2015 aux 228 à 230, rue Dupont (lot 3 828 135)
Service de l’ingénierie
- Dépôt du rapport annuel sur la gestion de l’eau potable 2024 (Stratégie québécoise d’économie de l’eau potable)
- Autorisation de signature d’un protocole d’entente avec le ministère des Transports et de la Mobilité Durable pour la réalisation de travaux conjoints
Service des finances, approvisionnement et trésorerie
- Contribution financière à l’Office municipal d’habitation du Grand Portneuf, les Appartements Sainte-Jeanne et le PSL privé (24 199,79 $)
- Augmentation du fonds réservé pour les dépenses liées à la tenue d’une élection (15 000 $)
- Dépôt de la liste des dépenses par approbateurs approuvée conformément au règlement 543-2019
- Liste des comptes à approuver (1 966 148 $)
Le procès-verbal de cette séance sera disponible après son adoption lors de la prochaine séance.
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le lundi 3 août 2026 à 19 h.
