Lendemain de conseil : séance du 7 avril 2026
Publié le 8 avril 2026
Vous avez manqué la séance du conseil de mardi? Pas de souci! La rediffusion est maintenant disponible pour que vous puissiez revoir les discussions et décisions qui façonnent notre ville.
Si vous manquez de temps, un résumé clair et concis est aussi à votre disposition.
Prenez quelques minutes pour rester informé des dossiers qui vous touchent!
Séance ordinaire du 7 avril 2026
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 2 mars 2026.
Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 17 mars 2026.
Rapport du maire et des élus
Motion de félicitations à Jean-Marc Richard qui verra sa carrière du hockeyeur célébrée au Temple de la renommée par la LHJMQ
Ressources humaines
- Renouvellement de la prime de référencement;
- Ajout de la définition du calcul de l’indice des prix à la consommation (IPC) dans la convention collective SCFP 5283 des cols bleus;
- Création d’un poste de journalier niveau 1 et embauche de Nicolas Santi;
- Embauche de Karen Madden au poste de coordonnatrice aux sports et loisirs (remplacement de maternité).
Pour le service juridique et greffe
- Approbation d’une demande d’aide financière présentée en application de la Politique d’aide aux exploitants d’entreprise (Place Déry);
- Autorisation de participer à un regroupement afin d’obtenir, au meilleur coût possible, des assurances visant la protection de la réputation des élues, élus et hauts fonctionnaires contre la diffamation, le harcèlement et les propos haineux et mandate l’Union des municipalités du Québec à cette fin.
Pour le service de la sécurité publique
- Autorisation de signature d’ententes intermunicipales d’entraide pour la protection contre l’incendie avec les municipalités locales de la MRC de Portneuf, la Régie portneuvoise de protection incendie (REPPI) et la Ville de Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier.
Pour le service de l’urbanisme
- Autorisation de vendre l’immeuble connu et désigné sous le numéro de lot 5 298 778 sis sur la rue des Tulipes.
- Autorisation par les membres du conseil d’une demande assujettie au Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 500-2015 au 137, rue Dupont (lot 6 655 776);
- Autorisation par les membres du conseil pour un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble sis aux 199-201, rue Dupont (lots 3 828 091, 3 828 092, 3 828 093, 3 828 094, 3 828 095, 3 828 096 et 3 828 097) ainsi qu’au 2, rue Saint-Louis-de-France (lot 3 828 067);
- Autorisation par les membres du conseil d’une contribution pour fins de parc, de terrains de jeux ou d’espace naturels suivant la subdivision de l’immeuble sis sur la rue du Bocage (lot 3 827 373);
- Adoption du Règlement numéro 611-2026 relatif à la constitution et au fonctionnement du comité consultatif d’urbanisme;
- Avis de motion du Règlement numéro 613-2026 modifiant le plan d’urbanisme numéro 495-2015, le Règlement de zonage numéro 496-2015, le Règlement de lotissement numéro 497-2015, le Règlement de construction numéro 498-2015 ainsi que le Règlement sur les permis et certificats numéro 499-2015;
- Adoption du premier projet de Règlement numéro 613-2026 modifiant le plan d’urbanisme numéro 495-2015, le Règlement de zonage numéro 496-2015, le Règlement de lotissement numéro 497-2015, le Règlement de construction numéro 498-2015 ainsi que le Règlement sur les permis et certificats numéro 499-2015.
Pour le service de l’ingénierie
- Autorisation par les membres du conseil d’une demande de collaboration avec le ministère des Transports et de la Mobilité durable pour l’implantation de feux de circulation intelligents sur le territoire municipal;
- Autorisation de signature d’une entente de communication des renseignements confidentiels nécessaires à la réalisation d’une étude scientifique avec l’Institut national de la recherche scientifique;
- Autorisation de participer au regroupement et de mandater l’Union des municipalités du Québec pour l’achat d’abrasifs traités;
- Attribution d’un mandat pour des services professionnels en hydrogéologie à Englobe (54 889,07 $);
- Attribution d’un contrat à La Pérade Ford inc. pour l’acquisition d’un camion de marque Ford F-150 électrique pour l’équipe des travaux publics (113 076,19 $);
- Adjudication d’un contrat à Benco Pièces et Services suivant l’appel d’offres VPR-2026-02 Acquisition d’un chargeur compact neuf avec souffleuse à neige (138 544, 88 $);
- Adjudication d’un contrat à Camions International Élite Ltée suivant l’appel d’offres VPR-2026-01 – Acquisition d’un camion 10 roues avec équipements de déneigement (408 475,90 $);
- Dépôt du rapport annuel de l’exploitant d’un ouvrage municipal d’assainissement des eaux usées.
Pour le service des loisirs et de la gestion des immeubles
- Réception des travaux avec réserve pour le contrat VPR-2025-04 Réfection de la
toiture du Centre récréatif Joé-Juneau; - Réception des travaux avec réserve pour le contrat VPR-2025-07 Remplacement de deux équipements de chauffage au gaz à Place Saint-Louis;
- Autorisation par les membres du conseil d’une demande de fermeture de rues pour Je Cours Pont-Rouge;
- Adoption de la Politique de développement des collections de la bibliothèque Auguste-Honoré-Gosselin;
- Autorisation de dépôt d’une demande au Fonds des municipalités pour la biodiversité et mandat de réalisation avec le Zoo de Granby.
Pour le service des finances, approvisionnement et trésorerie
- Paiement de la facture numéro 109053 de la Sécurité publique du Québec pour les services de la Sûreté du Québec (1 624 772 $);
- Approbation du budget 2026 de l’Office municipal d’habitation du Grand Portneuf (28 298 $);
- Dépôt de la liste des dépenses par approbateurs approuvée conformément au règlement 543-2019;
- Liste des comptes à approuver (1 958 014 $).
Le procès-verbal de cette séance sera disponible après son adoption lors de la prochaine séance.
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le lundi 4 mai 2026 à 19 h.
